Pascal Schmitt


De: Pascal Schmitt
représentant des salariés de SNCF Réseau
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
SNCF Réseau
JORFTEXT000038485964(source JORF)
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Pascal Schmitt
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire
Remplace:M. Didier Borgeaud
Groupe:
Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
JORFTEXT000034392466(source JORF)
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: Schmitt Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610853S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Schmitt, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Spécialité gestion logistique et financière
date_debut="2016-07-01"
INTJ1614000S(source BOMI)
promotion
15 Juillet 201615/07/2016
De: Schmitt, Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2015-12-01"
INTJ1517865S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201618/04/2016
De: Schmitt, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415578S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Schmitt, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE LA CÔTE-D'OR
Communauté de brigades d'Is-sur-Tille
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE LA CÔTE-D'OR
INTJ1413488S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Schmitt Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308909S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Schmitt Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Spécialité gestion logistique et financière
date_debut="2011-07-01"
IOCJ1114729S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Schmitt (Pascal)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2007 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000826781(source JORF)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Schmitt (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Schmitt (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
JORFTEXT000000444671(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Schmitt (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000756529(source JORF)
promotion
19 Mai 200119/05/2001
De: Schmitt (Pascal)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
attaché principal de 2e classe des services déconcentrés
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000572327(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Schmitt (Pascal)
AG95013F
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1990/12
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1991-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000174637(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.